Conditions générales de vente

Objet

Les présentes conditions encadrent la création de sites, la vente de packs de fonctionnalités et les abonnements Kodo Club. [À COMPLÉTER]

Prix

Les prix sont indiqués hors taxes. La création (site et packs) est facturée une fois ; l'abonnement est facturé mensuellement. Le devis validé fait foi.

Durée et résiliation de l'abonnement

Abonnement sans engagement long terme. [À COMPLÉTER : durée minimale éventuelle, préavis, modalités de résiliation].

Abonnement annuel payé d'avance : les mois offerts sont inclus dans le prix annuel. [À COMPLÉTER : modalités de remboursement en cas de résiliation en cours d'année].

Paiement en plusieurs fois

La création (site et packs) peut être réglée en plusieurs fois sans frais, selon l'échéancier indiqué au devis. [À COMPLÉTER : dates des échéances, moyen de paiement, conséquences d'un impayé].

Offre Club fondateur

Offre réservée à un nombre limité de clubs, indiqué sur le site. Elle ouvre droit à une remise sur la création, en contrepartie d'un témoignage et de l'autorisation pour Kodo Asso de présenter le site du club dans ses réalisations. [À COMPLÉTER : durée de l'autorisation, possibilité de la retirer].

Propriété et portabilité

Le club reste propriétaire de ses contenus (textes, images, résultats, données sportives) et de son nom de domaine.

En cas de résiliation, un export des contenus est fourni au club. [À COMPLÉTER : format, délai].

Hébergement, maintenance et support

Pendant la durée de l'abonnement, Kodo assure l'hébergement, la sécurité, les sauvegardes, la maintenance et le support selon la formule choisie. [À COMPLÉTER : niveaux de service].

Responsabilité

[À COMPLÉTER]